Conditions générales de vente

Service. « Traiteur en ligne » met à disposition des traiteurs et petits restaurateurs une page de commande en ligne personnalisable (carte, formules, créneaux de retrait, gestion des commandes), éditée par Thomas Guilbaud — Nova Cultura (SIREN 478691207).

Prix. 25,00 € par mois, sans commission sur les commandes. Un essai gratuit de 14 jours est offert, sans carte bancaire. Le régime de TVA applicable est précisé sur la facture.

Paiement. L'abonnement est payé en ligne par carte via Stripe, et renouvelé chaque mois jusqu'à résiliation.

Résiliation. L'abonnement peut être résilié à tout moment depuis l'espace « Abonnement ». La résiliation prend effet à la fin de la période en cours, sans remboursement du mois entamé.

Responsabilité. Chaque traiteur est seul responsable de ses produits, de ses prix, des informations sur les allergènes, de l'exécution des commandes et du respect de la réglementation. Le règlement des commandes entre le traiteur et ses clients se fait directement entre eux, hors de la plateforme.

Données. Voir la politique de confidentialité. Le traiteur est responsable du traitement des données de ses propres clients.

Disponibilité. Le service est fourni sans garantie d'accès continu. Contact : contact@novacultura.fr.